Ce règlement est un complément au Règlement Intérieur Départemental du 30 juin 1992. 

I - Admission et inscription

Le Directeur procède à l’admission à l’école, des enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours sur présentation, par la famille, du certificat d’inscription délivré par le Maire de la commune dont dépend l’école, du livret de famille et du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté.

II  - Fréquentation et obligations scolaires

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire. En cas d’absence de l’élève, les parents doivent prévenir l’école le plus rapidement possible, soit par téléphone (03.80.35.62.42), soit par écrit.

Toute absence devra être justifiée avec indication du motif et production, le cas échéant, d’un certificat médical. Toute absence non justifiée est immédiatement signalée aux parents de l’élève qui doivent dans les quarante-huit heures en faire connaître les motifs.

Un élève peut être autorisé, exceptionnellement, à sortir de l’école pendant les heures de classe, pour se rendre au CMPP, au CPMP, au CAMSP, chez un orthophoniste, etc.. sous réserve de la présence d’un accompagnateur, parent ou personne présentée par la famille. Les parents doivent préalablement demander par écrit (formulaire spécial disponible à l’école) l’autorisation au Directeur dégageant ainsi les enseignants et l’établissement scolaire de toute responsabilité juridique.

Les demandes exceptionnelles de sortie anticipée ne seront acceptées que si elles sont formulées par écrit, datées et signées. 

III - Horaires

Les horaires scolaires sont les suivants :       8 h 50 – 11 h 50               13 h 50 – 16 h 50

Les élèves sont accueillis à partir de 8 h 40 le matin et 13 h 40 l’après-midi.

IV - Hygiène et sécurité

Le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Il s’effectue en dehors des temps d’accueil des enfants. Les enfants sont, en outre, encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène. Les enfants doivent arriver à l’école dans un état de propreté convenable et ne pas être atteints de maladie contagieuse. Leur tenue vestimentaire doit être correcte. En particulier, ils doivent se garder de toute marque ostentatoire, vestimentaire ou autre tendant à promouvoir une croyance religieuse.

Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Le Directeur, de son propre chef ou sur proposition du Conseil d’Ecole, peut saisir la Commission Locale de Sécurité.

V - Vie scolaire

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Les enseignants s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants. De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

CORRESPONDANCE AVEC LES FAMILLES

Les travaux écrits des élèves sont régulièrement transmis aux familles. Pour montrer qu'ils en ont pris connaissance, les parents signent les documents transmis. Si ces documents font l'objet de remarques, celles-ci doivent être notées sur une feuille jointe et non sur les documents mêmes.

Les enseignants reçoivent les parents après la classe. Il convient, s'il n'y a pas urgence, de prendre rendez-vous.

USAGE D’INTERNET À L’ÉCOLE (Voir CHARTE EN ANNEXE)

L’école met à disposition de l’élève des ressources informatiques pour lui permettre d’acquérir les compétences définies par le Brevet Informatique et Internet (B2i) de premier niveau. Dans ce cadre, elle s’engage à sensibiliser et responsabiliser l’élève à un usage citoyen de l’Internet, dans le respect de la législation en vigueur. Une charte faisant référence aux textes de loi est annexée au règlement intérieur. En signant le présent règlement intérieur, les parents attestent avoir pris connaissance de la charte d’usage d’Internet à l’école. Au cours des activités en classe, l’élève apprendra à mettre en pratique cette charte et sera amené à la signer ainsi que ses parents (ou son responsable légal) et l’enseignant.

COMPORTEMENT ET TRAVAIL DES ÉLÈVES

• Article 1 : Les élèves doivent se montrer dociles et travailleurs. Ils doivent en toute occasion témoigner du respect à leurs enseignants. Ces derniers comptent sur le soutien et la compréhension des parents pour ne pas remettre en cause leur autorité. Le maître ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève, un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, l’enseignant décidera des mesures appropriées.
• Article 2 : Tout matériel d’un maniement dangereux (parapluie, briquets, allumettes, objets en verre, pointus ou tranchants, cutters, couteaux, pétards, médicaments, sucettes…) est interdit dans l’enceinte de l’école. Tous ces objets seront immédiatement confisqués. Il est interdit d'apporter en classe jouets et gadgets, source de distraction.
• Article 3 : Il est interdit de courir à l’intérieur des locaux, de jeter des pierres, des boules de neige. Les déplacements se font en bon ordre, dans le calme et sans bousculades. Les jeux doivent être modérés, toutes violences physiques et verbales sont interdites.
• Article 4 : Lors des récréations, tout élève victime ou témoin d’un problème particulier (altercations, blessures, menaces, …) doit en informer l’enseignant responsable de la surveillance, le plus rapidement possible. Au cas où de tels faits n'auraient pas été constatés sur le champ, les parents en ayant connaissance sont priés d'en aviser le Directeur dans les plus brefs délais.
• Article 5 : Les enseignants ne peuvent être tenus responsables des échanges, des pertes, des vols d'objets ou de vêtements appartenant aux élèves. Le port de bijoux, objets de valeur et d'argent est vivement déconseillé.
• Article 6 : Les élèves doivent se rendre aux toilettes au cours de la récréation. Pendant les heures de classe, la permission de sortir ne peut être donnée qu’exceptionnellement.
• Article 7 : Les livres et les cahiers doivent être couverts, étiquetés au nom de l'enfant et maintenus en bon état par les soins des élèves ou  de leur famille. Tout livre détérioré sera remplacé par la famille. Pour les activités physiques, une tenue adéquate est exigée.
• Article 8 : Il est défendu de détériorer le mobilier scolaire, de toucher sans permission au matériel d’enseignement.
• Article 9 : Est formellement interdite toute action qui présente des dangers pour l’élève ou pour ses camarades comme l’introduction dans la bouche, le nez, les oreilles, de crayons, de sucettes, etc.. Il est interdit de manger du chewing-gum en classe.
• Article 10 : Les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles. Le conseil de discipline peut être réuni en cas de manquement grave au respect de certaines règles. Tout châtiment corporel est strictement interdit.

VI - Surveillance

La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux ainsi que du matériel scolaire et de la nature des activités proposées. Le service de surveillance est réparti entre les maîtres en Conseil des Maîtres de l’école.

L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. Avant cet accueil ou après la sortie, il est interdit de pénétrer dans la cour de l’école ou dans les locaux. Il est également interdit de repartir une fois entré dans l’enceinte de l’école.

Les enfants sont rendus aux parents à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par un service de garde, de cantine ou de transport ou s’ils participent à une activité périscolaire.

VII - Dispositions finales

Le règlement intérieur est voté par le Conseil d’École. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la réunion du Conseil d’École. Le règlement intérieur de l’école élémentaire publique a été approuvé à l’unanimité des membres présents au Conseil d’École.

Règlement adopté par les membres du Conseil d'Ecole, le vendredi 10 novembre 2005

                                             Le directeur de l’école, Jean-Christophe PONT